1. Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») définissent les modalités d'accès et d'utilisation du site https://apporttemps.2bgroups.com (ci-après « le Site »), édité par APPORT.TEMPS (ci-après « l'Éditeur »).
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2. Accès au Site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. L'Éditeur s'efforce d'assurer une disponibilité continue mais ne garantit pas un accès ininterrompu (maintenance, mise à jour, force majeure).
3. Services proposés en ligne
- Consultation des prestations et tarifs indicatifs
- Prise de contact et demande de devis
- Informations sur l'entreprise et nos engagements
- Accès à l'espace staff (personnel autorisé uniquement)
- Accès à l'administration (personnel autorisé uniquement)
Les conditions de vente des prestations figurent dans nos Conditions Générales de Vente.
4. Utilisation loyale
L'utilisateur s'engage à :
- Ne pas porter atteinte à la sécurité ou au bon fonctionnement du Site
- Ne pas tenter d'accéder aux espaces restreints sans autorisation
- Ne pas collecter des données d'autres utilisateurs
- Fournir des informations exactes dans les formulaires
- Respecter les lois en vigueur et les droits des tiers
5. Espace staff et administration
L'accès à /staff et /admin est réservé au personnel dûment autorisé. Les identifiants sont personnels et confidentiels. Toute utilisation frauduleuse pourra faire l'objet de mesures appropriées.
6. Propriété intellectuelle
Le Site et l'ensemble de son contenu sont protégés. Toute reproduction non autorisée est interdite (voir Mentions légales).
7. Liens hypertextes
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8. Données personnelles
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9. Limitation de responsabilité
L'Éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation du Site ou de l'impossibilité d'y accéder, ni des conséquences de l'utilisation d'informations générales publiées en ligne (seul le contrat signé engage les parties).
10. Modification des CGU
L'Éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU. La date de mise à jour figure en haut de page.
11. Droit applicable
Les CGU sont régies par le droit français. Contact : staff@apporttemps.fr